Aller au contenu

Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 octobre 2026

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site brefai.fr.

Éditeur du site

brefai.fr est édité à titre non professionnel par une personne physique qui, conformément à l'article 6, III, 2° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, a choisi de ne pas rendre publics ses nom et adresse. Ses éléments d'identification ont été communiqués à l'hébergeur ci-dessous.

Le site est gratuit, sans publicité ni activité commerciale.

Contact : contact@brefai.fr

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone : +1 559 288 7060. Site : vercel.com.

Les données (articles, abonnements à la newsletter) sont stockées par Supabase Inc. sur des serveurs situés à Londres (Royaume-Uni).

Le nom de domaine brefai.fr et la messagerie de l'adresse contact@brefai.fr sont gérés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Site : ovhcloud.com.

Origine des contenus

Les articles résumés sur BrefAI proviennent de sources publiques : flux RSS des médias et blogs spécialisés, agendas publics d'événements et textes officiels pour la réglementation. Ils sont collectés automatiquement plusieurs fois par jour.

Chaque article est ensuite résumé et classé par des services d'intelligence artificielle (Mistral AI, Anthropic), qui ne reçoivent que ce contenu public. Chaque résumé renvoie à l'article d'origine, qui fait foi.

Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique et les résumés rédigés par BrefAI sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Les articles d'origine restent la propriété de leurs auteurs et éditeurs : BrefAI n'en publie que de courts résumés, avec un lien vers la source.

Données personnelles

BrefAI ne collecte que les données nécessaires au service : votre adresse email si vous vous abonnez à la newsletter ou créez un compte, et ce que vous choisissez d'y ajouter (nom, favoris, secteurs suivis). Elles ne sont ni vendues ni utilisées à des fins publicitaires.

La façon dont elles sont recueillies, traitées, protégées et dont vous pouvez les récupérer ou les effacer est détaillée dans la politique de confidentialité.

Contact

Pour toute question sur le site ou son contenu, écrivez à contact@brefai.fr.